Les Amis de Tlemcen

Statuts

ARTICLE 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre: LES AMIS DE TLEMCEN

ARTICLE 2:

Cette association a pour but de:
- regrouper les amis de Tlemcen et organiser des soirées culturelles (animations musicales Conférences, rencontres gastronomiques...);
- éditer un bulletin intitulé «Tlemcen, le lien»
Laïque et apolitique, «les Amis de Tlemcen» reste une association culturelle et scientifique.

ARTICLE 3:

Le siège social est fixé au
27, rue Stendhal 75020 PARIS (chez M. BENABADJI).
Il peut changer sur proposition du C.A.

ARTICLE 4:

L”association se compose de trois collèges
a) Membres d”honneur:
Les membres d”honneur sont membres associés avec voix consultative. Ce sont des personnes morales ou physiques que l”Association a souhaité associer à son rayonnement.
b) Membres bienfaiteurs;
Les membres bienfaiteurs sont membres de droit, avec voix consultative, en témoignage de gratitude aux personnalités et institutions contribuant au financement de l”association (subventions ou dons).
c) Membres actifs;
Les membres actifs sont ceux qui ont pris l”engagement de verser une cotisation annuelle fixée chaque année par l”Assemblée Générale.

ARTICLE 5:

ADMISSIONS
Pour faire partie de l”association, il faut être agréé par le Bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d”admission présentées.

ARTICLE 6:

LES MEMBRES
Sont membres d”honneur ou bienfaiteurs ceux qui ont rendu des services signalés à l”association. Ils sont dispensés de cotisations.

ARTICLE 7:

RADIATIONS
La qualité de membre se perd par:
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l”intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8:

RESSOURCES
Les ressources de l”Association comprennent
1 - Le montant des droits d'entrée et des cotisations
2 - Les subventions de l”Etat te des Collectivités publiques
3 - Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires (dons, gratifications, etc...)

ARTICLE 9:

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
L”association est dirigée par un Conseil de 10 à 20 membres, élus au scrutin secret pour une (1) année par l”Assemblée Générale, renouvelable par 1/3.
Les membres du Conseil sont rééligibles.
Le Conseil d”Administration choisit parmi les membres, au scrutin secret, un Bureau composé:
1) un Président
2) un ou plusieurs Vice-Présidents
3) un Secrétaire et, s”il y a lieu, un ou des Secrétaires Adjoints
4) un Trésorier et, si besoin est, un ou des Trésoriers Adjoints
Le Conseil est renouvelé chaque année par tiers la premi&eagrave;re année, les membres sortants sont désignés par le tirage au sort.
En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l”époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10:

REUNION DU CONSEIL D”ADMINISTRATION
Le Conseil d”Administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.

ARTICLE 11:

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L”Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l”Association au jour de leur cotisation ainsi que les membres d”honneur et bienfaiteurs. L”Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l”Association son convoqués par les soins du Secrétaire. L”ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du comité, préside l”Assemblée et expose la situation morale de l”Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l”Assemblée. Il est procédé, après épuisement de l”ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, du 1/3 des membres sortants du Conseil Ne devront être traités, lors de l”Assemblée Générale, que les questions soumises à l”ordre du jour.
Ensuite, les questions diverses seront abordées avant la clôture de l”Assemblée Générale faite par le Président.

ARTICLE 12:

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l”article 11. Il faudra fixer les conditions du quorum et de majorité pour la validité des délibérations de l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire.

ARTICLE 13:

REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d”Administration qui le fait alors approuver par l”Assemblée Générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l”administration interne de l”Association.

ARTICLE 14:

DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents &arave; l”Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l”actif, s”il y a lieu, est dévolu conform&eacut;ment à l”article 9 de la loi du 1 Juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.